Mentions légales & conditions générales d’utilisation

Dernière mise à jour : [date à compléter]

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par [Raison sociale], [forme juridique], dont le siège est situé au [adresse complète].

• Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : [à compléter]
• Courriel : [courriel] · Téléphone : +1 (438) 800-1968
• Détenteur d’un permis du Québec délivré par l’Office de la protection du consommateur, en partenariat avec Global Tourisme : permis n° [à compléter]

2. Responsable de la publication

[Nom du responsable de la publication].

3. Hébergement

Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur, adresse et contact].

4. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) encadrent l’accès et l’utilisation du site Horizon Pourpre (ci-après « le Site ») ainsi que la réservation des séjours œnologiques proposés.

5. Acceptation

En naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter. Horizon Pourpre se réserve le droit de les modifier à tout moment ; la version applicable est celle en vigueur à la date de consultation.

6. Réservation et paiement

Les séjours sont réservés en ligne via le Site. Aucun paiement n’est encaissé directement sur le Site : après la demande de réservation, l’utilisateur reçoit par courriel un lien sécurisé lui permettant de procéder au paiement (par carte bancaire ou par virement, selon son choix). La réservation est confirmée à réception du paiement, traité par notre partenaire titulaire d’un permis du Québec.

Nos séjours comportant des dégustations de vin, ils sont réservés exclusivement aux personnes majeures (18 ans et plus).

7. Tarifs et disponibilités

Les tarifs sont indiqués en dollars canadiens, par personne, hors vol sauf mention contraire. Les disponibilités (nombre de chambres, dates) sont données à titre indicatif et peuvent évoluer jusqu’à la confirmation de la réservation.

8. Annulation et remboursement

[Décrire la politique d’annulation et de remboursement.]

9. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du Site (textes, photographies, logo, identité visuelle, mise en page) est protégé et demeure la propriété exclusive d’Horizon Pourpre ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

10. Responsabilité

Horizon Pourpre s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du Site. Les liens vers des sites tiers sont fournis pour votre commodité ; Horizon Pourpre n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

11. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit applicable au Québec (Canada). Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux du district de [district à compléter].

12. Contact

Pour toute question : [courriel] · +1 (438) 800-1968.